La Compilation Sociale des Industries de la Chimie - Édition 2025 - v10 - France Chimie Île-de-France

Index
alphabétique

A

Abandon de poste

Accident du travail

Accord atypique

Accord d'entreprise ou d'établissement

FT 38 DENONCIATION D'UN ACCORD COLLECTIF
FT 39 MISE EN CAUSE D'UN ACCORD COLLECTIF
FT 55 ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIE EN L'ABSENCE DE DELEGUE SYNDICAL OU DE CONSEIL D'ENTREPRISE - Entreprise d'au moins 50 salariés avec CSE
FT 56 ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIE EN L'ABSENCE DE DELEGUE SYNDICAL OU DE CONSEIL D'ENTREPRISE - Entreprise d'au moins 50 salariés sans CSE
FT 58 ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIE EN L'ABSENCE DE DELEGUE SYNDICAL OU DE CONSEIL D'ENTREPRISE - Entreprise de 11 à moins de 50 salariés avec CSE
FT 59 ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIE EN L'ABSENCE DE DELEGUE SYNDICAL OU DE CONSEIL D'ENTREPRISE - Entreprise de 21 à moins de 50 salariés sans CSE
FT 60 ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIE EN L'ABSENCE DE DELEGUE SYNDICAL OU DE CONSEIL D'ENTREPRISE - Entreprise de moins de 21 salariés sans CSE
FT 82 ACCORD D'ENTREPRISE OU D'ETABLISSEMENT NEGOCIE AVEC UN OU PLUSIEURS DELEGUES SYNDICAUX
FT 90 ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE (APC)
FT 91 PROCEDURE DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE (RCC)
AM 15.1 Négociation collective
AM 15.2 Application des accords dans l'entreprise

Accord de performance collective

FT 90 ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE (APC)

Activité partielle

Activité partielle longue durée

FT 50 ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD)

Aménagement du temps de travail

FT 74 REGIME SOCIAL ET FISCAL DES INDEMNITES DE RUPTURE DANS LA CHIMIE

Annualisation du temps de travail

Autorisations d'absences

FT 20 AUTORISATIONS D'ABSENCES

Avantage en nature

CU 3 Avantages en nature - Evaluation et limites d'exonération

C

Cadres Dirigeants

Changement d'employeur

Changement des conditions de travail

Chômage partiel

Classification - coefficient

Clause de non-concurrence

Comité Social et Economique (CSE)

Compte épargne temps

FT 68 35 HEURES : OUTILS ET MODE D'ACCES

Congé de détente

FT 19 LES CONGES - Les spécificités de la Convention Collective Nationale des Industries Chimiques

Congé de maternité ou d'adoption

Congé de paternité et d'accueil de l'enfant

Congé de préparation à la retraite

FT 20 AUTORISATIONS D'ABSENCES

Congé de reclassement

Congés pour événements familiaux

FT 20 AUTORISATIONS D'ABSENCES

Consultation des salariés

Contrat d'apprentissage

Contrat de professionnalisation

CU 13.3 Contrat de professionnalisation - salaire minimum

Contrat de sécurisation professionnelle

Contrat de travail

Convention de forfait

Cotisations sociales

Crédit d'heures

D

FT 20 AUTORISATIONS D'ABSENCES

Décompte du temps de travail

Délégation de pouvoirs

Délégué syndical

Dénonciation d'un accord collectif

Départ à la retraite

Droit de retrait

BJ 46 DROIT DE RETRAIT

Durée du travail

E

Egalité de traitement

Elections professionnelles

Engagement unilatéral

Entretiens obligatoires

FT 53 ENTRETIENS OBLIGATOIRES DANS L'ENTREPRISE

Epargne salariale

FT 22 MUTATION : REGLES GENERALES

F

Forfait mobilités durables

CU 9 Forfait mobilités durables

Forfaits (cadres et non-cadres)

Formation professionnelle continue

CU 1 Charges sociales

Frais de santé

Frais professionnels

G

H

Habillage et déshabillage

FT 24 MUTATIONS - INTRODUCTION DE NOUVELLES TECHNOLOGIES - SALARIE HANDICAPE - Dispositions applicables en cas de déclassement

Harcèlement moral

Heures de délégation

Heures supplémentaires

I

CU 11 IJSS - Prestations en espèces

Indemnités de licenciement

Indemnités kilométriques

Indice des salaires horaires de base des ouvriers et indices des salaires mensuels de base des salariés

CU 15 Indice des salaires horaires de base (SHBO & SMB)

J

L

Licenciement des salariés protégés

Licenciement pour motif économique

Licenciement pour motif personnel

Lieu de travail

CU 3.1 Logement - Avantages en nature (évaluation et limites d'exonération)

M

Maladie professionnelle

FT 20 AUTORISATIONS D'ABSENCES

Mise à la retraite

Mise en cause d'un accord collectif

Mobilité professionnelle

Modification de la situation juridique de l'employeur

Modification du contrat de travail

Modulation du temps de travail

N

Négociation collective

Négociation obligatoire

FT 82 ACCORD D'ENTREPRISE OU D'ETABLISSEMENT NEGOCIE AVEC UN OU PLUSIEURS DELEGUES SYNDICAUX

CU 3.4 NTIC - Avantages en nature (évaluation et limites d'exonération)

O

Outils numériques

P

FT 20 AUTORISATIONS D'ABSENCES

FT 96 PLAN D'EPARGNE INTERENTREPRISES DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES (PEI)

FT 97 PLAN D'EPARGNE RETRAITE D'ENTREPRISE COLLECTIF INTERENTREPRISE DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES (PERECOI)

Période d'essai

Plan de sauvegarde de l'emploi

Points supplémentaires pour mesures et monnaies étrangères, langues étrangères

Présomption de démission

FT 72 ABANDON DE POSTE

CU 1 Charges sociales

Prime d'ancienneté

Prime d'objectif

BJ 53 PRIMES D'OBJECTIFS - Exécution du contrat de travail

Prime de panier de nuit

Prime de partage de valeur

Priorité de réembauchage

BJ 21 LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE III - Priorité de réembauchage

Prise d'acte de la rupture

Prix à la consommation

CU 14 Prix à la consommation

Procédure disciplinaire

R

Rachat de jours de repos

Réduction du temps de travail

Réduction générale de cotisations sociales patronales Fillon

Régime fiscal et social des indemnités de rupture

Règlement intérieur

Relations collectives

FT 21 REMPLACEMENT PROVISOIRE, TRAVAUX MULTIPLES ET ACTIVITES TEMPORAIRES

Réorganisation d'entreprise

FT 90 ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE (APC)

Repos Hebdomadaire

Repos hebdomadaire et quotidien

Représentant du personnel

Réseaux sociaux

Résiliation judiciaire

FT 71 RACHAT DE JOURS DE REPOS

Rupture conventionnelle collective (RCC)

Rupture conventionnelle individuelle (RCI)

S

Saisies sur salaires

CU 6 Saisies sur salaire

Salaires minima dans l'industrie chimique

Salariés mandatés

Salariés protégés

Sanctions disciplinaires

FT 20 AUTORISATIONS D'ABSENCES

Surveillance des salariés

BJ 52 SURVEILLANCE DES SALARIES I - Enregistrements et Vidéosurveillance

Suspension du contrat de travail

T

Temps de travail effectif

Travail de nuit

Travail en continu

Travail en cycles

Travail en semi continu

Travaux interdits

FT 78 JEUNES TRAVAILLEURS DE MOINS DE 18 ANS - Horaires, repos et travaux interdits

Travaux multiples et activités temporaires

FT 21 REMPLACEMENT PROVISOIRE, TRAVAUX MULTIPLES ET ACTIVITES TEMPORAIRES

U

V

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