Chiffres UtilesCU 11 IJSS - Prestations en espèces
AM 9.3 Accident du travail/Maladie professionnelle
BJ 44 ACCIDENT DU TRAVAIL - Définition
FT 35 ACCIDENT DU TRAVAIL ET MALADIE PROFESSIONNELLE - Indemnisation conventionnelle et garanties complémentaires
FT 83 MALADIE PROFESSIONNELLE - Procédure de reconnaissance du caractère professionnel
FT 84 ACCIDENT DU TRAVAIL - Procédure de reconnaissance du caractère professionnel
CU 3 Avantages en nature - Evaluation et limites d'exonération
CU 5 Frais professionnels - Limites d'exonération
FT 74 REGIME SOCIAL ET FISCAL DES INDEMNITES DE RUPTURE DANS LA CHIMIE
FT 80 REDUCTION GENERALE DE COTISATIONS SOCIALES PATRONALES FILLON I - Conditions d'application
FT 81 REDUCTION GENERALE DE COTISATIONS SOCIALES PATRONALES FILLON II - Calcul
FT 86 HEURES SUPPLEMENTAIRES - Déduction de cotisations patronales dans les entreprises de moins de 20 salariés
CU 13 Stage, apprentissage & contrat de professionalisation - Gratifications et salaires minima
CU 15 Indice des salaires horaires de base (SHBO & SMB)
CU 2.2 Appointements Minima Mensuels
CU 2.4 Prime de panier de nuit
AM 5.2 Gestion des appointements et de la rémunération
BJ 22 ARRETS CHIMIE - FORMATION DU CONTRAT DE TRAVAIL
BJ 23 ARRETS CHIMIE - EXECUTION DU CONTRAT DE TRAVAIL
BJ 27 EGALITE DE REMUNERATION I - Principe
BJ 28 EGALITE DE REMUNERATION II - Limites au principe
BJ 53 PRIMES D'OBJECTIFS - Exécution du contrat de travail
FT 1 SALAIRES MINIMA DANS L'INDUSTRIE CHIMIQUE DEPUIS LE 1er JANVIER 1976
FT 2 ELEMENTS CONSTITUTIFS DU SMIC, SALAIRE MINIMUM, RMAG
FT 70 PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
FT 85 APPOINTEMENTS MINIMA MENSUELS DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES
CU 2.2 Appointements Minima Mensuels
AM 5.2 Gestion des appointements et de la rémunération
BJ 23 ARRETS CHIMIE - EXECUTION DU CONTRAT DE TRAVAIL
FT 1 SALAIRES MINIMA DANS L'INDUSTRIE CHIMIQUE DEPUIS LE 1er JANVIER 1976
FT 2 ELEMENTS CONSTITUTIFS DU SMIC, SALAIRE MINIMUM, RMAG
FT 85 APPOINTEMENTS MINIMA MENSUELS DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES
Télécharger tout le document
1Charges sociales
2
Garanties minimales - 10/01/2019
3
Avantages en nature - Evaluation et limites d'exonération - 08/01/2018
4Titres restaurants
5
Frais professionnels - Limites d'exonération - 27/12/2017
6Saisies sur salaire
7Frais de transport domicile-lieu de travail
8
Indemnités kilométriques - 27/12/2017
9Forfait mobilités durables
10Epargne salariale
11IJSS - Prestations en espèces
12
Activité partielle & chômage total - Indemnisations - 27/12/2017
13
Stage, apprentissage & contrat de professionalisation - Gratifications et salaires minima - 27/12/2017
14Prix à la consommation
15Indice des salaires horaires de base (SHBO & SMB) 
